Comprendre une carte grise

par Administrateur

Posté le 9 novembre 2018

Interprétez votre carte grise

La carte grise est un document indispensable qui vous permet de rouler en toute tranquillité sur les routes de France. En carte d’identité de votre véhicule, la carte grise, désormais dénommée certificat d’immatriculation, vous assure le respect de la loi en toutes circonstances. En effet, si vous êtes amené à vous faire contrôler par les services de police ou de gendarmerie, vous avez pour obligation de présenter vos papiers de carte grise, ainsi que votre permis de conduire et votre contrat d’assurance. Sans quoi, une amende peut vous être attribuée.

Lorsque vous faites la demande d’une nouvelle carte grise, à la suite d’un achat de voiture d’occasion notamment, il peut arriver que vous ayez à fournir un certain nombre d’informations. Ces données, le plus souvent, se trouvent sur le certificat d’immatriculation du véhicule en question, que vous a livré l’ancien propriétaire au moment de la vente. Cependant, il n’est pas rare que les automobilistes se retrouvent noyés dans la masse d’informations indiquées sur le document d’immatriculation. C’est pourquoi comprendre une carte grise est primordial, afin d’éviter une erreur qui pourrait mettre en péril votre demande de nouvelle carte grise.

De plus, interpréter une carte grise vous permet de comprendre les différentes caractéristiques techniques de votre moto, voiture ou camion, comme sa puissance fiscale, son taux d’émission de CO2. Ces paramètres vous seront nécessaires au calcul du prix de votre carte grise, il est donc important de les identifier.

Les informations relatives au propriétaire

Pour bien comprendre une carte grise, il convient de savoir identifier les différentes catégories d’informations : les informations concernant le propriétaire, par exemple, sont regroupées dans les champs C. Le nom et le prénom du propriétaire du véhicule vous ayant vendu la voiture sont inscrits dans la case C.1. Ils correspondent à ceux indiqués sur le certificat de cession de véhicule. En C.4.a, vous retrouvez la mention précisant la qualité de la personne désignée en C.1 (propriétaire ou co-conducteur). En C.4.1, vous avez les informations liées au co-titulaire du véhicule (nom, prénom). S’il y en a un, son identité doit également apparaître sur le certificat de cession de véhicule en cas de vente, ainsi que sur le formulaire de demande de carte grise en cas de nouvelle immatriculation.

Enfin, en C.3, il est indiqué l’adresse principale du propriétaire. C’est l’adresse à laquelle sont adressés tous les courriers relatifs à la carte grise, et donc au véhicule, tels que les contraventions. Lorsque vous faites une demande de carte grise, de duplicata ou encore de situation administrative de votre véhicule, vous recevez tous ces documents à cette adresse.

Dans le cas où vous déménagez, vous devez signaler votre changement d’adresse à la préfecture, pour qu’une étiquette vous soit envoyée. Vous n’aurez alors qu’à la coller sur l’emplacement C.3, au-dessus de l’ancienne adresse.

Les informations générales relatives au véhicule

Le numéro d’immatriculation de votre voiture, que vous retrouvez sur les plaques avants et arrières, se trouve en tête du document (A). Il est affiché sous le format AA-123-AA. Pour en savoir plus sur votre véhicule, vous devez vous reporter sur la catégorie D.

En D.1 apparaît la marque de la voiture, en D.2, la version ou le type de votre voiture indiqué sous la forme d’un code, et en D.3, le modèle, désigné sous le nom commercial ou sous forme de code également.

La case D.2.1, quant à elle, correspond au Code National d’Identification du Type de voiture. Juste en dessous se trouve le numéro d’identification du véhicule. Unique, il permet d’identifier un véhicule en cas d’accident ou encore lors du contrôle technique. Il est également appelé le VIN (véhicule Identification Number).

Pour connaître la date de la première immatriculation de votre voiture, vous devez vous reporter à la case B.

La catégorie CE de votre véhicule est quant à elle indiquée en J. La case J.1 indique le genre national, J.2 précise le format européen et J3 le national.

Les informations relatives aux masses maximales

Dans la case F1, la masse en charge maximale est affichée. Elle désigne le poids total que peut charger votre véhicule, selon son constructeur automobile. Si vous dépassez cette charge, votre voiture peut être difficile à conduire ou présenter un risque pour la circulation. En F.2, on retrouve le poids total autorisé pour le véhicule seul, fixé par le pays dans lequel est immatriculé le véhicule. Enfin, en F.3, vous trouverez la valeur de la masse en charge maximale autorisée pour le véhicule à laquelle s’ajoute la masse d’un autre engin tracté : une remorque, caravane, etc. Cette valeur est également fixée par le pays d’immatriculation du véhicule.

Dans le champ G de votre carte grise, vous verrez inscrite la masse du véhicule prenant en compte la carrosserie et les dispositifs d’attelage. La case G.1, elle indique le poids à vide national.

Les informations relatives à l’énergie et la puissance

La puissance du véhicule est indiquée en P1. À noter que pour les voitures, cette mesure est en litres, tandis que pour les motocyclettes, elle est exprimée en cm3. Le champ P2 indiquera, quant à lui, la puissance maximale du véhicule en kW. Le type de carburant lui est inscrit dans la case P3.

En P6, vous trouvez le nombre de chevaux fiscaux, autrement dit la puissance administrative de votre véhicule. Cette donnée est l’une des plus importantes à retenir pour le calcul du prix de carte grise, car celui-ci se base principalement sur le nombre de chevaux fiscaux, que vous devrez multiplier ensuite par la valeur du cheval fiscal appliqué dans votre région. Pour en savoir plus sur le calcul du montant de votre carte grise, vous pouvez vous rendre sur notre page explicative.

Les informations relatives aux taxes

Particulièrement utile pour savoir combien vous coûte votre immatriculation, la section des champs Y regroupe les différentes charges que vous aurez à régler si vous faites une nouvelle immatriculation, ou une demande de duplicata.

En Y.1, on trouve le montant de la taxe régionale, en Y.2, celui de la taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports, en Y.3, le prix alloué pour la gestion du certificat d’immatriculation, en Y.5, celui de la redevance concernant l’acheminement du certificat d’immatriculation depuis l’Imprimerie nationale. Enfin, le champ Y.6 correspond au montant total des taxes en plus de la redevance, autrement dite, la somme de toutes les taxes (Y.1, Y.2, Y.3, Y.4, et Y.5).

Les autres informations

D’autres informations sont indiquées sur votre certificat d’immatriculation, comme :

- Le rejet de CO2 (en g/km) en V.7 ;
- L’indication de la classe environnementale de réception CE (V.9) ;
- La date d’échéance du contrôle technique actuel (X.1) ;
- Le niveau sonore à l’arrêt (U.1) ;
- La vitesse du moteur (U.2) ;
- Le nombre de places assises (S.1) ;
- Le nombre de places debout, pour un bus (S.2) ;

Pour les véhicules importés, le numéro de réception est indiqué en champs K. Et pour les motocyclettes seulement, le rapport puissance/masse en kW/kg.